ARRETES MUNICIPAUX

Arrêté municipal N°042/2025 Relatif à une interdiction de stationner sur la place de la fontaine

Arrêté municipal N°031/2025 Portant sur la levée temporaire d'interdiction de circulation pour les véhicules d'un tonnage supérieur à 5,5 Tonnes sur la RD70H

Arrêté municipal N°029/2025 Prescrivant le numérotage de l'église de la commune de Mazerulles

Arrêté municipal N°028/2025 Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire le 14 juin 2025 à l'occasion des feux de la Saint Jean

Arrêté municipal N°024/2025 Prescrivant le numérotage des habitations du lotissement "le village" situé impasse Etienne Méhul 

Arrêté municipal N°023/2025 Portant sur l'interdiction de stationner sur l'ensemble des avaloirs de la commune de Mazerulles dans le cadre de la campagne de nettoyage des avaloirs par la société SARP OSIS 

Arrêté municipal N°038/2023 Portant sur une interdiction de circulation pour les véhicules légers et les poids lourds rue de Sainte Marie

Arrêté municipal N°030/2023 Portant sur un rétrécissement de la chaussée Rue de Nancy

Arrêté municipal N°029/2023 Portant sur une interdiction de circulation Place de la Fontaine pour la fête des voisins du 27/05/2023

Arrêté municipal N°017/2023 Portant sur un rétrécissement de la chaussée Rue de Nancy

Arrêté municipal N°008/2023 Relatif à une interdiction de stationner sur le parking de la mairie

Arrêté municipal N°0038/2021 modifiant le sens de circulation rue de l'Orée du Bois

Arrêté municipal N°0034/2021 réglementant l'accès au sentier du chemin (parcelle D14) qui traverse la forêt du chemin communal n°3 de Mazerulles à Sornéville au chemin communal n°2 de Mazerulles à Erbéviller

Arrêté municipal N°0033/2021 sur la réglementation de la vitesse du chemin communal n°3 de Mazerulles à Sornéville