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CONSEIL MUNICIPAL - Délibérations

2025

Délibérations du Conseil Municipal du Vendredi 21 Novembre 2025

Délibérations CM 21/11/2025

 012 2025 - ONF : coupes de bois 2026

 013 2025 - Convention mission d’assistance technique dans le domaine de la voirie et de l’aménagement

 014 2025 - Convention de mise à disposition de personnel pour les activités gymnastiques

 015 2025 - Création des emplois permanents

 016 2025 - Carte cadeaux de fin d’année pour le personnel communal

 017 2025 - Subvention complémentaire versée au CCAS

 018 2025 - Décision modificative du budget n°1

 019 2025 - Autorisation d’engager et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouvert au budget de l’exercice précédent

 020 2025 - Société Publique Locale SPL-XDEMAT : renouvellement de la convention de prestations intégrées

Délibérations du Conseil Municipal du Vendredi 11 Avril 2025

Délibérations CM 11/04/2025

 004 2025 - Approbation du compte de gestion 2024

 005 2025 - Approbation du compte administratif 2024

 006 2025 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement

 007 2025 - Les taux d’imposition 2025

 008 2025 - Attribution d’une subvention au CCAS

 009 2025 - Budget primitif 2025

 010 2025 - Travaux de cloisonnement

 011 2025 - Tarifs de la commision des fêtes

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54280 Mazerulles

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